BASSULA
Présentation de la marque BASSULA
Déposée le 10 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAIPOBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASSULA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSULA est expirée depuis le 10 avril 2018.
CAIPOBA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20